Le Comité se réunit en moyenne une fois par trimestre, sur convocation de son Président.

Le Président peut réunir le Comité chaque fois qu'il le juge utile. Il est tenu de le convoquer dans un délai maximum de 30 jours lorsque la demande lui en est faite par la majorité des délégués.

Vote de l'AssembléE

Le Comité délibère sur toutes les affaires présentant un intérêt commun à toutes les collectivités adhérentes, et notamment pour :

  • l'élection du Président et des membres du bureau
  • le vote du budget et du compte administratif
  • les décisions relatives aux modifications aux règles initiales de composition de fonctionnement et de durée du syndicat.

Lorsqu'il s'agit d'une question relevant d'une des compétences optionnelles prévues à l'article 3, seul les délégués des collectivités concernées prennent part au vote.

Le Comité délibère à la majorité absolue des suffrages exprimés, sauf disposition statutaire particulière. Il ne peut délibérer que lorsque la moitié des délégués en exercice assiste à la séance.

 

Consultez les comptes-rendus

Comité Syndical du 20 juillet 2018

Le 20/07/2018

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2018
  • Compte rendu des décisions du Président
  • Compte rendu des décisions du Bureau

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

  • Mise à jour des statuts du SMITED
  • RH - Adaptation des horaires de travail du TMB
  • Indemnité de départ volontaire

FINANCES

  • Décision nominative N°1
  • Modification de la délibération affectation du résultat (compte 1064)

AFFAIRES TECHNIQUES

  • Revamping : Lancement marché modernisation TMB
  • Composition du jury

QUESTIONS DIVERSES

COMITE SYNDICAL DU 16 mars 2018

Le 16/03/2018

DECISIONS DU BUREAU

  • Adoption du procès-verbal de le séance du 08 décembre 2017
  • Compte rendu des décisions du Président

AFFAIRES ADMINISTRATIVES

  • Installation de nouveaux délégués de l'AGGLO2B
  • Election des trois membres du bureau dont 1 vice-président
  • Ouverture des postes

AFFAIRES FINANCIERES

  • Abandon d'une créance de TVA pour travaux pour compte de tiers
  • Compte administratif 2017
  • Remise d'un bilan de gestion 2014-2018
  • Compte de gestion 2017
  • Affectation du résultat 2017
  • Vente de matériel

AFFAIRES TECHNIQUES

  • Bilan des flux 2017
  • Rapport annuel 2017

QUESTIONS DIVERSES

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Historique des Comptes-rendus

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2017 : 7 avril 2017 - 11 juillet 2017 - 20 octobre 2017 - 8 décembre 2017
2016 :
8 avril 2016 - 1er juillet 2016 - 21 novembre 2016 - 16 décembre 2016
2015
: 10 avril 2015 - 26 juin 2015 - 28 août 2015 - 13 nov. 2015 - 11 déc. 2015
2014 : 13 juin 2014 - 20 juin 2014 - 26 sept. 2014 - 12 déc. 2014
2013 : 05 avril 2013 - 14 juin 2013 - 20 sept. 2013 - 08 nov. 2013 - 20 déc. 2013
2012 : 13 avril 2012 - 22 juin 2012 - 26 oct. 2012 - 14 déc. 2012
2011 : 11 mars 2011 - 27 mai 2011 - 21 oct. 2011 - 23 déc. 2011
2010 : 19 fév. 2010 - 11 juin 2010 - 17 sept. 2010 - 10 déc. 2010
2009 : 10 avril 2009 - 09 oct. 2009
2008 : 11 fév. 2008 - 13 juin 2008 - 27 juin 2008 - 17 oct. 2008 - 12 déc. 2008
2007 : 23 fév. 2007 - 11 mai 2007 - 15 juin 2007 - 19 oct. 2007 - 14 déc. 2007
2006 : 03 mars 2006 - 19 mai 2006 - 15 sept. 2006 - 20 oct. 2006 - 08 déc. 2006
2005 : 11 mars 2005 - 24 juin 2005 - 14 oct. 2005 - 18 nov. 2005 - 16 déc. 2005

Le SMITED simplement

Où, pourquoi et avec quels acteurs territoriaux ? L’action du Smited expliquée le plus simplement possible,
parce qu’il n’est pas besoin de compliquer les choses parce qu’elles sont techniques...

la Pédagogie passe par l'image

De la collecte jusqu’au traitement et la valorisation, que deviennent vos déchets ménagés...
Un trésor ce cache dans vos poubelles !