Smited 79

ZAE de Montplaisir - 79220 Champdeniers | Tél 05 49 75 42 00 - Fax 05 49 75 42 09

Présentation

Directeur de la publication est Patrice BUTEL.

Le site web a pour objet de rendre accessible sur le réseau Internet des informations concernant le Smited et ses activités.

Les présentes conditions générales régissent les relations entre le Smited et l'utilisateur souhaitant consulter ou utiliser les services proposés sur l'ensemble du site Internet du Smited.

Des conditions particulières à certains services peuvent compléter les présentes conditions générales.

Données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n-78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, l'utilisateur du site du Smited dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant en écrivant au Smited.

Les données personnelles collectées par le Smited par l'intermédiaire de son site Internet ne sont destinées qu'à l'usage exclusif du Smited et ne seront pas communiquées à des tiers.
Elles sont conservées confidentiellement par le Smited pendant une durée maximum de dix années (10 années) à compter de la première utilisation d'un formulaire mis à disposition sur son site Internet par un utilisateur.

Un formulaire est proposé sur le site du Smited. Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par une astérisque (*). Les informations fournies par l'utilisateur doivent étre exactes, licites, et ne pas nuire aux intérêts des tiers.

Disponibilité des services

Le Smited s'engage à faire les meilleurs efforts pour rendre et maintenir accessibles les services disponibles sur son site.

Le Smited est soumis à une obligation de moyen et, à ce titre, la responsabilité du Smited ne saurait être recherchée notamment dans les cas suivants :
- interruptions momentanées des services dans le cadre de leur maintenance ;
- interruptions momentanées des services indépendamment de la volonté du Smited, notamment en cas d'interruption des services d'électricité ou de télécommunication ;
- défaillance ou dysfonctionnement du réseau Internet dans la transmission de messages ou de documents ;
- ou tout autre événement constituant un cas de force majeure.
Le Smited ne pourra en outre voir sa responsabilité engagée pour des dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet, et notamment pour la présence de tout programme informatique malveillant ou toute intrusion extérieure.

Le Smited se réserve le droit de modifier ou d�interrompre temporairement ou définitivement tout ou partie du site, à tout moment, et ce, sans avoir à en informer préalablement l'utilisateur.

Le Smited ne peut être tenu responsable par tout utilisateur ou tiers, de la modification, de la suspension ou de l'interruption du site du Smited.

Propriété Intellectuelle

Le Smited est, sauf mention contraire expresse, titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, partielle ou intégrale, de documents publiés sur le site, à des fins autres qu'un usage personnel et privé, est interdite.
Le Smited est titulaire des droits sur la marque « Smited », dont toute reproduction nécessite l�accord préalable et écrit du Smited.

Crédits

Ce site a été réalisé pour le Smited par l'agence WAZABEE.
Credits photos : Smited et Shutterstock
Les visuels présents sur ce site sont soumis à copyright . Leur utilisation est interdite sans accord de leur auteur.

Le SMITED simplement

Où, pourquoi et avec quels acteurs territoriaux ? L’action du Smited expliquée le plus simplement possible,
parce qu’il n’est pas besoin de compliquer les choses parce qu’elles sont techniques...

la Pédagogie passe par l'image

De la collecte jusqu’au traitement et la valorisation, que deviennent vos déchets ménagés...
Un trésor ce cache dans vos poubelles !

carte des territoires